Registre des terrains en ligne

Chaque année, plus de 139 000 transactions affectant des biens immobiliers sont enregistrées auprès des bureaux de l’enregistrement foncier de la province, ce qui représente environ 630 transactions par jour ouvrable. Cela signifie que, traditionnellement, le nombre de livres de documents enregistrés chaque année s’élève à plus de 400. L’équipe du registre des terrains en ligne (E-Land Registry) a converti tous les anciens livres, plans et index dans un format électronique. Les téléchargements sont terminés, sauf pour un petit nombre des volumes les plus anciens, pour lesquels il faut faire un travail d’indexation et d’amélioration des fichiers avant le téléchargement. Pour en savoir plus sur la qualité des images et sur le registre des terrains en ligne, veuillez consulter la section de foire aux questions après le tableau.

• Tableau du registre des terrains en ligne [ - 52.8kb] (en anglais seulement)

Signalement des problèmes de qualité d’image

Si vous avez un problème de qualité d’image, veuillez utiliser l’outil « Ask Property Online A Question » (en anglais seulement). Veuillez utiliser le lien « Technical and Image Quality Issues », remplir tous les champs obligatoires et fournir une explication détaillée du problème. L’équipe de numérisation des documents traitera chaque problème par ordre de priorité. Nous respecterons le délai promis de deux jours maximum pour la résolution des problèmes.

• Les bureaux de l’enregistrement foncier (BEF) où les originaux des documents ou des plans ne sont pas disponibles sur place seront prioritaires par rapport aux bureaux où le stock est encore disponible.

• Lorsque vous envoyez une demande, veuillez indiquer le comté, les numéros des plans auxquels vous faites référence, les numéros des livres et des pages, les numéros des tiroirs et le degré d’urgence de votre demande.

• Veuillez fournir autant de détails que possible quand vous faites une demande relative à des images. Nous constatons que bon nombre de demandes de remplacement d’image sont en réalité des demandes visant à lire une zone particulière du plan alors qu’il est possible de lire cette zone en l’agrandissant ou bien qu’il nous faut nous concentrer sur la zone du plan qui n’est pas lisible, mais que la demande n’indique pas la zone en question. Il est très utile de préciser pour le personnel de soutien le texte ou les informations sur la parcelle qui ne sont pas lisibles, afin qu’il puisse se concentrer sur les efforts visant à rendre le texte ou les informations lisibles, même si d’autres parties du plan restent illisibles. Dans bon nombre de cas, c’est l’état ou l’âge des originaux qui détermine la lisibilité globale de l’image numérisée en ligne. Il est possible, cependant, dans certains cas, d’améliorer certaines parties des documents et des plans; dans les autres cas, les parties restent illisibles en raison de l’état des originaux.

• Lorsqu’une demande relative à une image nous conduit à remplacer une image de qualité tout particulièrement mauvaise par la meilleure image possible par rapport à l’état de l’original, nous apposons sur l’image un filigrane indiquant ce remplacement. Ceci permet d’éviter que l’on reçoive d’autres demandes par la suite portant sur le même problème de qualité d’image.

Délai de traitement des demandes pour des images pour les bureaux des terrains en ligne

On considère que le bureau de l’enregistrement foncier (BEF) est un bureau des terrains en ligne quand le stock des documents et des plans a été numérisé et téléchargé sur POL et que ce stock d’originaux n’est plus disponible sur place au BEF. Dans ce cas, si le personnel reçoit une demande et considère que l’image disponible en ligne n’est pas aussi lisible que l’original du document, la communauté des chercheurs aura accès à la meilleure image possible dans les deux jours suivant la demande.

• Si vous rencontrez un problème de qualité d’image, veuillez le signaler au moyen de l’outil « Ask Property Online A Question » (en anglais seulement). Une fois que l’équipe de soutien reçoit les demandes, elle les évalue par ordre de priorité et apporte des corrections en remplaçant les images quand il est possible de les améliorer. Si la méthode de reproduction de l’image est telle qu’il faut plus de deux journées, alors l’équipe envoie un courriel au client. On peut alors fournir une copie de l’original sur demande.

• Le processus de traitement des demandes urgentes de remplacement d’image ne s’applique pas aux situations où les originaux des plans et des documents se trouvent encore sur place au BEF et où tous les clients y ont accès. Vous trouverez dans le tableau du registre des terrains en ligne la liste des BEF où soit les documents et les plans sont sur place soit ils ont été transférés dans un lieu de stockage extérieur.

• Lorsque le BEF a toujours les documents sur place, mais que les dossiers ont été numérisés et téléchargés sur POL, on peut toujours faire une demande de remplacement d’image, mais comme les originaux restent accessibles, le délai de deux jours ne s’applique pas.