L’affaiblissement des facultés par alcool constitue la principale cause de nombreux accidents automobiles mortels. La règle de base pour conduire en sécurité est de garder la maîtrise de son véhicule en tout temps.
Les conducteurs qui ont consommé de l’alcool ne sont pas en pleine possession de leurs moyens et ne sont donc pas en mesure de maîtriser un véhicule. Ils mettent en danger leur propre vie et celle des autres.
L’alcool n’est pas un stimulant. Dès la première consommation, il provoque une dépression du système nerveux central. Le sentiment de stimulation provient du fait que les fonctions supérieures du cerveau, y compris l’inhibition sociale et le jugement, sont affaiblies.
Lorsque l’alcool atteint l’estomac, il n’a pas besoin d’être digéré. Il est absorbé par les parois de l’estomac et l’intestin grêle, pour ensuite passer dans l’appareil circulatoire qui le répand dans tout le corps.
Au niveau cérébral, l’alcool agit d’abord sur la région qui contrôle les fonctions supérieures. Il s’en prend ensuite aux fonctions motrices de base, au temps de réaction et à la vision. L’équilibre, la coordination et la perception sensorielle sont les prochaines facultés atteintes. Une surconsommation d’alcool finira par provoquer la stupeur et entraîner un coma et un abus régulier peut même mener à la mort.
Les principaux facteurs qui contribuent à l’affaiblissement des facultés par l’alcool sont la quantité d’alcool absorbée dans le sang et le temps accordé pour l’éliminer. Le corps humain travaille pour transformer l’alcool en éléments nutritifs ou pour l’évacuer, mais ce processus se fait lentement. La vitesse d’élimination est influencée par d’autres facteurs, tels que le poids de la personne, la quantité et le genre de nourriture ingérée ainsi que le type de boissons alcoolisées consommées.
Le foie décompose environ 90 % de l’alcool qu’une personne consomme pour le transformer en nutriments utilisables par l’organisme. Les poumons et les reins éliminent en grande partie ce qui reste. Toutefois, ces processus de l’organisme prennent du temps pour éliminer l’alcool dans le système. Si on s’exprime en fonction de consommations alcoolisées habituelles, il faut plus d’une heure pour éliminer une bière de 340 ml, une consommation de 40 ml ou un verre de vin léger de 80 ml.
Certaines personnes semblent pouvoir mieux tolérer l’alcool que d’autres. D’ailleurs, cette excuse est souvent utilisée par ceux qui refusent de croire que quelques consommations peuvent grandement réduire leur capacité de conduire. Le poids, la fatigue, l’état affectif et bien d’autres facteurs font que les effets de l’alcool peuvent varier d’une personne à l’autre, où elles ont toutes consommé la même quantité d’alcool. Leurs facultés peuvent cependant être tout autant affaiblies.
Un autre danger s’installe lorsque les effets de l’alcool commencent à se « dissiper ». Il est facile de se convaincre qu’on ne ressent plus ces effets et qu’on est tout à fait rétabli. Il s’agit d’une fausse perception. Le sentiment d’ébriété à son plus fort est comparé à celui qui est en baisse au fur et à mesure que le corps élimine l’alcool du sang. Mais les effets de l’alcool sont encore présents. On est simplement en train de faire une comparaison dangereuse.
Nous les avons presque tous essayés : boire du café noir, prendre une douche froide, faire du jogging dans le quartier pour se dégriser. Il faut toutefois reconnaître ces remèdes pour ce qu’ils sont : inefficaces. Il n’y a qu’une solution pour se dégriser : le temps.
Bien que l’alcool soit la cause la plus fréquente de la réduction des facultés des conducteurs, il existe d’autres substances, telles que des drogues illégales ou des médicaments, qui peuvent augmenter les risques d’accidents.
De nombreuses drogues illégales sont extrêmement dangereuses lorsqu’on les consomme, surtout au volant. De plus, certains médicaments, qu’ils soient sur ordonnance ou en vente libre, sont reconnus pour provoquer l’inattention et la somnolence. Assurez-vous de ne pas conduire lorsque vous en prenez.
Exemples de médicaments sur ordonnance qui peuvent réduire les facultés au volant :
- Analgésiques
- Codéine
- Autres narcotiques - Antidépresseurs
- Antidépresseurs tricycliques - Antiémétiques
- Antihistaminiques
- Médicaments antipsychotiques
- Halopéridol
- Principaux tranquillisants
- Phénothiazines (c.-à-d. chlorpromazine) - Préparations ophtalmiques
- Sédatifs et anxiolytiques
- Barbituriques
- Benzodiazépines - Relaxants musculo-squelettiques
- Autres
- Antihypertenseurs
- Agents antinéoplasiques
- Agents chimiothérapeutiques
- Immunosuppresseurs
- Stéroïdes
(Source : Guide du médecin pour l’examen de conduite)
Même si votre taux d’alcoolémie est bien en deçà du niveau de 0,08 % permis par la loi, vous pouvez être en état d’ébriété, et les tribunaux en tiennent compte. Se faire prendre avec un taux d’alcoolémie supérieur à 0,08 % constitue une infraction criminelle. Toutefois, vous pouvez être en état d’ébriété après une seule consommation, puis être inculpé et reconnu coupable, même si votre taux d’alcoolémie est inférieure à 0,08 %, si vous manifestez d’autres signes de facultés affaiblies.
Le taux d’alcoolémie moyen des personnes reconnues coupables de conduite avec facultés affaiblies en Nouvelle-Écosse est de 16 %, ce qui équivaut à deux fois la limite permise.
DÉFAUT OU REFUS DE FOURNIR UN ÉCHANTILLON D’HALEINE : Une personne qui omet ou refuse, sans motif raisonnable, de fournir un échantillon d’haleine ou de sang à un agent de la paix sera reconnue coupable devant les tribunaux.
Le Code Criminel du Canada
Selon le Code criminel du Canada, une personne commet une infraction si elle conduit un véhicule automobile, ou si elle en a la garde ou le contrôle lorsque ses facultés sont affaiblies par l’alcool ou les drogues, même si son taux d’alcoolémie est inférieur à 80 milligrammes d’alcool par 108,83 millilitres de sang (0,08 %). Les sanctions prévues comprennent les amendes, l’emprisonnement ou les deux, ainsi qu’une interdiction de conduire. Les personnes reconnues coupables peuvent perdre leur assurance, se voir obligées de payer des primes d’assurance plus élevées et perdre leur emploi.
Si un agent de la paix a « des motifs raisonnables et probables » de soupçonner la présence d’alcool, il peut imposer au conducteur d’un véhicule de lui fournir un échantillon d’haleine dans un dispositif de dépistage approuvé (ALERT) ou de l’accompagner pour fournir un échantillon d’haleine à des fins d’analyse (alcootest). Si la personne est incapable de fournir un échantillon d’haleine, l’agent de la paix peut exiger un échantillon de sang, qui sera prélevé par un médecin qualifié à des fins d’analyse. Le fait de refuser de fournir ces échantillons constitue une infraction.
Peines imposées en Nouvelle-Écosse
Les peines imposées en Nouvelle-Écosse pour conduite avec facultés affaiblies sont indiquées ci-dessous, et toutes les amendes et les droits d’évaluation doivent être payés par le conducteur. La décision du juge et la détermination de la peine sont fondées sur les faits particuliers à chaque cas. Les amendes et les peines d’emprisonnement peuvent également varier si les actions du conducteur ont entraîné des décès, des lésions corporelles ou une conduite dangereuse.
Première infraction :
- amende de 600 $ à 2 000 $;
- révocation des privilèges de conduite pendant un an à compter de la date de condamnation (et non la date d’accusation);
- inscription à un programme d’évaluation d’Addiction/Drug Dependency Services (services de lutte contre la toxicomanie) (455,00 $, à vos frais);
- droits de rétablissement de permis de 124,60 $ (à vos frais);
- vous pourriez également être tenu de reprendre tous vos examens de conduite, y compris les examens écrit, pratique et de la vue.
Deuxième infraction dans un délai de dix ans :
- amende de 600 $ à 2 000 $;
- possibilité d’une peine d’emprisonnement d’au moins 14 jours*;
- révocation des privilèges de conduite pendant trois ans à compter de la date de condamnation (et non la date d’accusation);
- inscription à un programme d’évaluation d’Addiction/Drug Dependency Services (services de lutte contre la toxicomanie) (455,00 $);
- droits de rétablissement de permis (124,60 $);
- vous êtes tenu de reprendre tous vos examens de conduite : examens écrit, pratique et de la vue.
Troisième infraction dans un délai de dix ans :
- amende de 600 $ à 2 000 $;
- peine d’emprisonnement d’au moins 90 jours*;
- révocation des privilèges de conduite pendant une période indéfinie (au moins 10 ans) à compter de la date de condamnation (et non la date d’accusation);
- inscription à un programme d’évaluation d’Addiction/Drug Dependency Services (services de lutte contre la toxicomanie) (455,00 $);
- droits de rétablissement de permis (124,60 $);
- vous êtes tenu de reprendre tous vos examens de conduite : examens écrit, pratique et de la vue.
Quatrième infraction dans un délai de dix ans :
- révocation permanente en plus de toutes les sanctions prévues en vertu du Code criminel du Canada.
* Les personnes poursuivies par mise en accusation pour des infractions en vertu des articles 253 ou 254 du Code criminel (Canada) sont susceptibles de recevoir une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à cinq ans. Les personnes poursuivies par voie de déclaration sommaire de culpabilité en vertu de ces articles sont susceptibles de recevoir une peine d’emprisonnement pouvant atteindre six mois.
Index des renseignements sur la conduite sécuritaire